Document listant les textes officiels nationaux, européens ou internationaux qui posent un cadre pour la « Ville Durable ». Cette liste n’est pas exhaustive. Elle peut être utile pour aider à l’argumentation (mise en contexte, impact…) pour des réponses à appel à projets, en particulier européens, sur la Ville (DUT, Mission Villes), qui seraient posés par les acteurs nationaux.
Textes clés relatifs à la Ville Durable, pour aide à la rédaction de projets européens
Le 10 janvier 2024